Le SIRTI organise le 4 avril prochain son Assemblée générale 2023.
En préparation de l’événement, nous proposons à l’attention des adhérents une F.A.Q.
À quelle date se tient l’Assemblée Générale annuelle 2023 ?
L’Assemblée Générale Ordinaire annuelle 2023 de votre Syndicat se déroulera à Paris, le 4 avril prochain à partir de 13h30, aux « Business Center Trocadéro » (112 Avenue Kléber, Paris 16ème).
Un dîner est organisé, à la suite de notre réunion, au Bistro Parisien, restaurant situé à proximité de l’hôtel qui vous sera proposé.
Pour des raisons d’organisation, nous vous invitons à vous inscrire via le lien: https://2023fr.typeform.com/to/kZ9cPCnf?typeform-source=sirti2023.typeform.com.
Quelle est la date maximum pour candidater au poste d’administrateur du SIRTI ?
Vous pouviez adresser vos candidatures au poste d’administrateur du SIRTI jusqu’au mercredi 15 mars 2023, date d’envoi de rigueur du courrier recommandé à notre Huissier de Justice, conformément à l’article 13.4 des statuts du Syndicat.
La liste des candidats sera communiqué aux adhérents, au plus tard, le 27 mars prochain.
Quelle est la date maximum pour donner pouvoir de vote à un adhérent du SIRTI ?
Si vous n’avez pas la possibilité de participer à l’Assemblée Générale 2023, vous pouvez donner pouvoir à un autre adhérent du SIRTI via le formulaire de pouvoir (PJ n°2) reçu par courrier, également disponible au sein de votre espace adhérents, à adresser, par courrier ou e-mail, directement à l’Huissier de Justice mandaté.
Le formulaire de pouvoir doit être retourné avant le vendredi 31 mars minuit pour être validé.
Comment se dérouleront les différents votes pendant l’Assemblée Générale ?
Le Conseil d’administration a décidé de recourir cette année à une plate-forme de vote accessible directement de votre smartphone, ordinateur portable ou tablette, afin de faciliter et sécuriser les votes.
Nous avons mis à votre disposition, au sein de votre espace adhérents, une plaquette explicative qui sera détaillée le jour de l’Assemblée Générale.
Quel est le quorum de présence pour que l’Assemblée Générale Ordinaire puisse se tenir ?
Le quorum est fixé à la moitié des adhérents présents ou représentés. Ainsi, si la totalité des adhérents sont présents ou représentés, le quorum est de 88 (174 structures adhérentes au SIRTI).
Quel est le quorum de vote pour les délibérations d’Assemblée Générale Ordinaire ?
Le quorum est fixé à la majorité de la moitié +1 voix des adhérents présents ou représentés. Autrement dit, si l’ensemble des adhérents du SIRTI présents ou représentés votent, le quorum est fixé à 149.
Ce quorum s’applique également pour le vote du renouvellement partiel du Conseil d’administration du SIRTI.
Quelles sont les règles d’adoptions des délibérations ?
Les délibérations sont approuvées dès lors qu’elles reçoivent un soutien de la majorité plus une voix des votants pour l’Assemblée Générale Ordinaire.
Quelles seront les délibérations mises au vote lors de l’Assemblée Générale Ordinaire ?
Plusieurs délibérations sont soumises à l’approbation de l’Assemblée Générale Ordinaire :
- Les comptes de l’exercice 2022
- L’affectation du résultat de l’exercice 2022
- le rapport spécial du Commissaire aux comptes
- le budget prévisionnel 2023
- le rapport moral 2022/2023.
De plus, vous devrez voter pour 3 candidats au poste d’administrateur du Conseil d’administration du SIRTI.
Quelles sont les règles de majorité pour l’élection des candidats au poste d’administrateur du SIRTI ?
Sont élus administrateur au 1er tour, dans la limite des 3 sièges à pourvoir cette année, les candidats qui ont obtenu la moitié plus une des suffrages exprimés (les votes blancs ou nuls ne sont pas considérés comme des suffrages exprimés).
Un deuxième tour peut-il avoir lieu ?
Oui, pour les sièges qui demeurent non pourvus après le 1er tour.
À la suite de la modification statutaire approuvée par l’AGE du 31 mars 2022, seul les candidats qui ont obtenu le plus de suffrages dans la limite du nombre de sièges à pourvoir +1 pourront se soumettre au vote du 2ème tour.
Les règles de majorité sont les mêmes que celles indiquées pour le 1er tour.
Peut-il y avoir un ou des sièges non pourvus à la suite du 2e tour de vote ?
Oui, s’il y a moins de candidats qui obtiennent la moitié +1 voix des suffrages exprimés que de sièges à pourvoir, il ne sera pas pourvu à l’ensemble des postes ouverts au vote.
Il ne sera pas procédé à un 3e tour. Le ou les postes vacants seront à nouveau mis au vote l’année suivante.
Je souhaite consulter les documents officiels relatifs au bilan financier et rapports du Commissaire aux comptes. Où puis-je les consulter ?
Tous les documents officiels relatifs à l’Assemblée Générale 2023 vous seront envoyés la semaine du 20 mars et consultables également au sein de vote espace adhérent et sur la plateforme de vote lorsqu’elle sera ouverte :
- les documents comptables et bilan du Commissaire aux comptes ;
- le rapport d’activité 2022-2023 ;
- les professions de foi des candidat(e)s aux postes d’administrateur ;
- les pouvoirs donnés.
Qui veille au bon déroulé de ces votes ?
Un nouvel Huissier de Justice, Maître Vincent Adam, accompagné de la Commission des votes qui sera désignée au début de l’Assemblée Générale, assureront du bon déroulé des votes.
Pour rappel, la Commission des votes est composée :
- du Président qui y siège de droit. Il peut, sur sa délégation, y être remplacé par un membre du Conseil d’administration ;
- d’un membre du Conseil d’administration ;
- d’un membre du Comité d’Orientation et de Suivi ;
- De 2 adhérents volontaires.